Congés de formation professionnelle des maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat au titre de l’année 2013-2014 – premier et second degrés :
Télécharger la circulaire académique – 11 janvier 2013
Travail à temps partiel sur autorisation et de droit des maîtres contractuels ou agréés des établissements privés du premier degré sous contrat et demande de mise en disponibilité – année scolaire 2013-2014 :
Télécharger le formulaire de demande – 12 février 2013
Mise en disponibilité pour les personnels enseignants – année scolaire 2013-2014 :
Télécharger le formulaire de demande
Travail à temps partiel pour les personnels enseignants – année scolaire 2013-2014 :
Télécharger le formulaire de demande
Travail à temps partiel sur autorisation pour les personnels enseignants – année scolaire 2013-2014 :
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Travail à temps partiel de droit pour les personnels enseignants – année scolaire 2013-2014 :
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Mise en œuvre du Droit Individuel à la Formation des personnels enseignants des établissements privés sous contrat au titre de l’année scolaire 2012-2013 :
Télécharger la circulaire académique – 21 novembre 2012
Travail à temps partiel sur autorisation et de droit des maîtres contractuels ou agréés des établissements privés du second degré sous contrat, demande de mise en disponibilité – année scolaire 2013-2014 :
Télécharger la circulaire académique – 1er mars 2013
Demande de travail à temps partiel sur autorisation et de droit des maîtres contractuels ou agréés des établissements privés du second degré sous contrat, demande de mise en disponibilité – année scolaire 2013-2014 :